Plan du site > MJ Motoculture

Mentions légales > MJ Motoculture

MJ Motoculture

 

- SIREN 530419993 RCS TOULOUSE

 

- SIRET 530 419 993 00023

 

Siege social : 65 rue Saint Genest - 31800 LABARTHE-INARD

 

Adresse du magasin:

 

M J Motoculture

 

Quartier Saint Michel

 

31390 CARBONNE

 

TEL: 05 61 87 81 22

 

FAX : 05 61 87 41 76

 

Vente Professionnels et Particuliers / neuf & occasion

 

Toutes marques de matériel espace verts

 

Site Internet réalisé par :

 

CVi - Vidéo Project - Renaud VALETTE

 

SIRET : 508 971 652 00021

 

Adresse : 149bis chemin de la Peyrette 31170 TOURNEFEUILLE

 

Mail : contact@cvi-videoproject.com

 

Tel : 06 67 88 49 54

 

cvi-videoproject.com

 

 

 

 

 

 

Site Internet hébergé par :

Hostpapa

115, rue George, bureau 511

Oakville (Ontario)

L6J 0A2

Made with Adobe Muse

ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

 

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

 

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

 

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

 

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

 

LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE DE MJ Motoculture

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La Société MJ MOTOCULTURE ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

 

Le site MJ MOTOCULTURE peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site MJ MOTOCULTURE avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, la Société MJ MOTOCULTURE ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

 

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site MJ MOTOCULTURE.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

La Société MJ MOTOCULTURE conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

 

Les visiteurs du site internet MJ MOTOCULTURE s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

 

La Société MJ MOTOCULTURE poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.